Source ww2.assemblee-nationale.fr
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Réunion du jeudi 26 octobre 2017
Désignation du Président ;
Désignation des co-rapporteurs ;
Échange de vues sur l’organisation et le calendrier des travaux de la mission. -
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
- Réunion des membres du bureau
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Réunion du jeudi 9 novembre 2017
Réunion des membres de la mission
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Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition du Dr. Patrice Heurtaut, directeur de la santé sécurité au travail, du Dr. Elisabeth Marcotullio, médecin du travail, conseillère technique nationale et de Mme Pascale Barroso, responsable du département santé, de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).
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Réunion du jeudi 16 novembre 2017 10h00 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition de M. Roger Genet, directeur général, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l’expertise, de Mme Françoise Weber, directrice générale déléguée, pôle produits réglementés et de Mme Alima Marie, directrice de cabinet, directrice de la communication et des relations institutionnelles de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).
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Réunion du mardi 21 novembre 2017 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général, de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture, et de Mme Claire Brennetot, conseillère du président-directeur général pour les relations parlementaires et institutionnelles de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA)
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Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition de M. Philippe Guéret, président, et de M. Christian Le Roux, secrétaire général du Groupe M2I, entreprise spécialisée dans le bio-contrôle végétal.
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Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition de M. Antoine Herth, député, auteur du rapport Le bio-contrôle pour la protection des cultures (2011)
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Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (Billet en relation en suivant ce lien)
Audition de M. Dominique Potier, député, auteur du rapport Pesticides et agro-écologie : les champs du possible (2014)
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Mardi 28 novembre 2017
audition de M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique adjoint au directeur général, de M. Pascal Empereur-Bissonet, directeur adjoint de la direction santé travail et de Mme Clémence Fillol, responsable de l’unité surveillance biologique des expositions et des effets à la direction santé environnement de Santé Publique France
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Mercredi 29 novembre 2017
audition de Mme Anne-Claire Amprou, directrice générale adjointe de la santé, de Mme Magali Naviner, cheffe du bureau alimentation et nutrition, de Mme Barbara Lefèvre, chargée des dossiers chlordécone, polychlorobiphényls et phytosanitaires, de Mme Caroline Paul, cheffe du bureau environnement extérieur et produits chimiques et de M. Alban Robin, chef du bureau qualité des eaux à la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la santé
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Jeudi 30 novembre 2017
audition de M. Didier Marteau, président de la chambre d’agriculture de l’Aube, secrétaire adjoint des Chambres d’agriculture France et président de la commission environnement
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Jeudi 30 novembre 2017
audition de M. Paul François, président de l’association Phyto-victimes, auteur du livre Un paysan contre Monsanto (octobre 2017)
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Jeudi 30 novembre 2017
audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques et de M. Cédric Bourillet, chef du service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses au ministère de la transition écologique et solidaire