Mercredi 7 octobre, la Commission d’enquête sur les politiques publiques de Santé
environnementale, présidée par Élisabeth Toutut-Picard, a continué son travail en
auditionnant de nouvelles personnes :
- Raymond Cointe, directeur général de l’Institut national de l’environnement et des risques (INERIS) et Clément Lenoble, chargé de mission auprès du directeur général ;
- Laurent Vilboeuf, directeur général du travail par intérim et Frédéric Tézé, sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail au Ministère du travail, de l’Emploi et de l’Insertion ;
- François Houllier, président-directeur général de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER), et Wilfried Sanchez, directeur
scientifique adjoint.
Les auditions se sont poursuivies jeudi 8 octobre avec les interventions de :
- Robert Barouki, professeur des universités – médecin et directeur de l’unité Toxicologie, pharmacologie et signalisation cellulaire à Paris Descartes,
- Denis Zmirou, président de la Commission nationale Déontologies et alertes
en santé publique et environnementale (CnDAspe), - Agnès Popelin, vice-présidente de la CnDAspe,
- Pierre-Henri Duée, membre au titre de représentant du Comité consultatif national
d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Raymond Cointe et Clément Lenoble ont mis l’accent sur la nécessité de mieux intégrer les
données sur la pollution et ses impacts sur l’organisme pour connaître l’exposome, objectif
fondamental des politiques de Santé environnementale. Pour cela, ont-ils ajouté, il faut
mobiliser les équipes spécialisées dans l’évaluation des risques, la toxicologie et
l’épidémiologie.
Les représentants de la Direction générale du Travail ont explicité le rôle de la DGT dans
l’élaboration des politiques publiques de Santé environnementale. Ils ont aussi évoqué
l’articulation entre le Plan national de Santé environnement (PNSE) et les Plans de santé au
travail (PST), dont le dernier a marqué un infléchissement majeur en faveur de la prévention
des risques professionnels et la bonne santé des salariés.
Les membres de la Commission ont ensuite interrogé François Houllier, pdg de l’IFREMER,
sur l’expertise de l’institut en matière de Santé environnement et ses collaborations avec les
autres institutions scientifiques françaises. François Houllier a mentionné le rapport de
l’IFREMER sorti au début de l’été sur la qualité du milieu marin français, qui s’améliore
progressivement par rapport aux années 1970-80.
Ils ont aussi questionné Robert Barouki sur la participation française à la recherche
européenne de Santé environnement. Robert Barouki a pris la direction du programme
européen HERA (Health environment research agenda), qui vise à proposer des priorités de
recherche pour les dix à quinze prochaines années.
Enfin, la Commission a reçu trois membres de la CnDASpe, pour mieux comprendre les
fondements éthiques du système français de protection des lanceurs d’alerte. Ce système,
pionnier dans le monde, devrait être renforcé, ont-ils plaidé, pour repérer les signaux faibles
des risques environnementaux et mieux anticiper les catastrophes du type Lubrizol.
Pour revoir les auditions de la Commission d’enquête dans leur intégralité :
INERIS, Direction générale du Travail et IFREMER ⬇️
http://videos.assemblee-nationale.fr/video.9609753_5f7dab9a91f3b.evaluation-des-
politiques-publiques-de-sante-environnementale–auditions-diverses-7-octobre-2020
Robert Barouki et CnDAspe ⬇️
http://videos.assemblee-nationale.fr/video.9621294_5f7ebdea57f1c.evaluation-des-
politiques-publiques-de-sante-environnementale–m-robert-barouki-professeur-des-un-8-
octobre-2020